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Les Pépinières de Claireau vous proposent des conseils pour votre jardinage.ARTICLE 1 – PREAMBULELe site www.pepinieres-de-claireau.com est la propriété d’ EURL PEPINIERES DE CLAIREAU ainsi que l’ensemble des droits y afférents. Toute reproduction intégrale ou partielle est obligatoirement soumise à autorisation des propriétaires. Le fait de passer commande implique l’adhésion entière aux conditions de vente et aux prix indiqués sur le site. ARTICLE 2 – TARIFICATION Tous les prix sont indiqués TTC (tva incluse au taux de 5.5 % ou de 19.6 %) suivant les produits .Les prix indiqués sur les fiches produits ne comprennent pas les frais de transport et d’emballage.Le montant indiqué dans la confirmation de commande est le montant définitif TTC. Il comprend tout, le prix du produit et son emballage, les frais de manutention, et frais de transport s’il y a lieu. Les offres de produits sont valables dans la limite des stocks disponibles. Ces offres sont ponctuelles et à des dates déterminées par les PEPINIERES DE CLAIREAU. Les PEPINIERES DE CLAIREAU peuvent modifier ses prix à tout moment, mais se donne l’obligation à ce que les produits soient facturés sur la base des tarifs proposés au moment de l’enregistrement de la commande. Tout changement de taux de TVA sera répercuté immédiatement sur le prix de vente des articles. ARTICLE 3 –LES PRODUITS Les fiches techniques, les photographies, les conseils qui sont présentés sur le site n’entrent pas dans le champ contractuel. Si des erreurs, des imprécisions ou des omissions sont introduites, en aucun cas, la responsabilité des PEPINIERES DE CLAIREAU ne pourra être engagée. Les photos sont non contractuelles. Dans le cas ou le ou les articles commandés et présentés sur le site PEPINIERES DE CLAIREAU ne seraient plus disponibles au moment de l’envoi par le client du formulaire de commande, LES PEPINIERES DE CLAIREAU, informeront dans les meilleurs délais et en tous les cas avant l’écoulement de trente jours ouvrables de l’éventuelle indisponibilité de ou des articles commandés. En cas de rupture d’article commandé, PEPINIERES DE CLAIREAU s’engagent au remboursement de l’article considéré majoré des frais de port au prorata de la commande. ARTICLE 4 -COMMANDE La confirmation de la commande entraine l’acceptation des conditions générales de vente, la reconnaissance d’en avoir parfaitement connaissance et la renonciation à se prévaloir de toutes autres conditions.L’ensemble des données fournies et la confirmation enregistrée vaudront preuve de la transaction. La confirmation vaudra signature et acceptation des opérations effectuées.Les PEPINIERES DE CLAIREAU proposentUne commande en ligne sur le site pépinières-de-claireau.com, avec règlement par chèque ou par carte.Par téléphone, la commande sera prise en compte après réception du règlement par chèque. Par courrier daté et signé, à l’adresse PEPINIERES DE CLAIREAU route de Fay 45450 – SULLY LA CHAPELLE , avec un chèque accompagnant la commande. Par FAX, daté et signé, la commande sera prise en compte après réception du règlement par chèque. Les PEPINIERES DE CLAIREAU ne pourraient être tenues responsable de l’impossibilité de réaliser la livraison des produits dans le délai imparti en cas d’erreur ou de mentions incomplètes dans les informations données par l’acheteur pour la livraison des végétaux commandés. Les PEPINIERES DE CLAIREAU se réservent le droit de refuser toute commande d’un client avec lequel il existerait un litige ARTICLE 5 – LIVRAISON La livraison des produits se fera par colis poste ou par transporteur, en fonction du poids et de l’encombrement des produits, uniquement en France Continentale. Les frais de livraison sont à la charge du client et sont indiqués dans le panier sur la page de confirmation de la commande et sont calculés de la façon suivante : De 1€ à 49.99 € forfait : 8.00 € - de 50.00 € à 119.99 € 15 % du montant du panier- De 120.00 € à 749.99 € 10 % du montant du panier –de 750.00 € à 949.00 € 5 % du montant du panier.de 950.00 € à 10.000 €, frais de transport offerts. La dépose en étage n’est pas toujours réalisable. Des informations complémentaires doivent être fournies par le client en cas de difficulté à trouver le lieu de livraison, impasse, lotissement nouveau, rue débaptisée… Les retards éventuels ne donnent pas droit à l’acheteur de réclamer des dommages et intérêts. A la réception de la commande en cas d’avarie ou de manquants, toutes les réserves devront être portées sur le récépissé du transporteur, et confirmées par le soin de l’acheteur par lettre recommandée avec AR dans un délai de 48 heures. En cas d’absence du destinataire pour un colis poste un avis de passage est déposé dans la boite aux lettres du destinataire. En raison de la nature périssable des produits fournis par PEPINIERES DE CLAIREAU, il est indispensable que le retrait du colis se fasse dans les plus brefs délais pour l’acheteur. En cas de transport par un transporteur privé, un avis de passage sera déposé dans la boite aux lettres, le transporteur verra au mieux pour organiser sa tournée et livrer le destinataire. Dans tous les cas la remise du ou des colis commandés se fera contre signature par le client d’un récépissé. La livraison est considérée comme réalisée à partir de la première présentation du ou des colis, à l’adresse indiquée par le client sur le bon de commande.Les livraisons par transporteur ou par poste ne se font qu'en France Continentale. ARTICLE 7 –DELAIS DE LIVRAISON Les PEPINIERES DE CLAIREAU ne pourraient être tenues responsable de l’impossibilité de réaliser la livraison des produits dans le délai imparti en cas d’erreur ou de mentions incomplètes dans les informations données par l’acheteur pour la livraison des végétaux commandés. En fonction des conditions climatiques, les livraisons peuvent être décalées par rapport à la date attendue. Les PEPINIERES DE CLAIREAU ne peuvent être tenu responsable du retard face à ces problèmes de météo. Le délai normal d’un colis poste est de 48 heures soit deux jours, hors dimanche et jours fériés. Le départ de la marchandise livrée par transporteur se fait au minimum à j + 5 par rapport à la date de réception de la commande par les PEPINIERES DE CLAIREAU. ARTICLE 8 –SECURITE Lors de vos achats sur le site des PEPINIERES DE CLAIREAU, votre numéro de carte bancaire reste invisible pour PEPINIERES DE CLAIREAU. ARTICLE 9 – GARANTIE Les colis sont préparés la veille ou le jour de l’expédition. Les plantes en pot ou en racines nues, sont livrées conformément aux normes et usages applicables en matière de production. Les PEPINIERES DE CLAIREAU garantissent à l’acheteur la fourniture d’une marchandise loyale saine et marchande. Le devenir du produit livré est conditionné par les soins qui seront donnés par l’acheteur à l’arrivée du produit. La reprise des végétaux ne dépendent pas uniquement de la qualité des produits livrés. Des facteurs difficiles à apprécier ou même à envisager peuvent varier suivant les régions, les conditions climatiques, les qualités de sols, l’environnement et autres, ainsi les PEPINIERES DE CLAIREAU ne peuvent garantir la reprise des végétaux vendus. La responsabilité du vendeur ne peut être engagée en cas d’échec de culture. ARTICLE 6 – LITIGES Le présent contrat est soumis au droit français.En cas de litige la recherche d’une solution amiable sera toujours privilégiée, en l’absence, le tribunal d’ORLEANS sera compétent.Les conditions générales de vente prévaudront sur toutes autres conditions figurant dans tout autre document, sauf dérogation préalable, express et écrite.
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